Mentions légales
OBJET
Le présent site Internet (ci-après « le Site Internet ») est la propriété de la société NOVOFERM, société anonyme, au capital de 610 000 Euros, dont le siège social est situé ZI Les Redoux, 44270 Machecoul et immatriculée sous le numéro 343 044 772, RCS Nantes B, représentée par Monsieur Laurent ROBIN, Directeur Marketing, Recherche et Développement.
Ce site a pour objet de fournir des informations sur les activités, les implantations, les métiers, les gammes de produits de l'enseigne Novoferm.
Les informations diffusées sur ce site ne sauraient être considérées comme une offre commerciale ni interprétées comme un démarchage et ne sauraient, en aucun cas, être assimilables à une quelconque garantie, quel qu'en soit l'objet, et en particulier à une garantie portant sur le caractère commercialisable d'un produit, sa capacité à répondre à un besoin spécifique ou sa conformité aux dispositions légales et/ou réglementaires le concernant.
INFORMATIONS NOMINATIVES
Les données nominatives collectées sur le Site Internet ont pour objet daméliorer la qualité des services et/ou de mieux répondre aux attentes de lutilisateur. Elle sont destinées à lusage de Novoferm et/ou de ses filiales et sont susceptibles dêtre traitées par des distributeurs agissant pour le compte de Novoferm et/ou de ses filiales. L'utilisateur dispose d'un droit daccès, de consultation, de rectification et de suppression portant sur les données nominatives qui le concernent, droit qu'il peut exercer en écrivant à : Novoferm, Service Marketing, ZI Les Redoux, 44270 Machecoul ou par courrier à l'adresse habitat@novoferm.fr
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la société NOVOFERM ou de ses filiales ou, si nécessaire, ont fait lobjet dune licence ou dune autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation. Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site Internet par quelque procédé que ce soit, sans lautorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite, sauf aux fins exclusives dusage personnel et privé telles que reconnues par la Loi. Il en est de même des bases de données figurant sur le Site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société NOVOFERM est producteur.
RESPONSABILITE
La société NOVOFERM sefforce dassurer lexactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site Internet dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société NOVOFERM ne peut garantir lexactitude, la précision ou lexhaustivité de ces informations. La société NOVOFERM décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant dune introduction frauduleuse dun tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site Internet. La société NOVOFERM nest en aucun cas responsable déventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le Site Internet.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site Internet en direction dautres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait lobjet dune autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs du Site Internet ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du Site sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de la société NOVOFERM.